Politique de confidentialité

Politique de confidentialité de JBUJB

1. DISPOSITIONS PRÉLIMINAIRES

1.1 La présente Politique de confidentialité est celle de JBUJB sarl, société immatriculée au Maroc, dotée du numéro d’Identification Commune de l’Entreprise 003674803000067, dont le siège social est situé au ZENITH BUSINESS CENTER, RUE MOUSLIM LOT BOUKAR, 3RD FLOOR APARTMENT NO. 14, BAB DOUKALA, MARRAKECH, et immatriculée au Tribunal de Commerce de Marrakech sous le numéro de dossier 164501 (ci-après également dénommée « JBUJB », « nous » ou « notre »), en tant que propriétaire et exploitant des Services JBUJB. Dans la présente Politique de confidentialité, nous désignons collectivement tous nos produits, services, sites web et applications sous l’appellation « Services JBUJB ». Pour lever toute ambiguïté, il est précisé que les Services JBUJB ne comprennent pas le traitement des données à caractère personnel intervenant dans le cadre de la conclusion d’un contrat entre nos clients et vous en tant que personne physique. Nos clients sont les entités suivantes (qui agiront indépendamment en tant que responsables du traitement si vous concluez un accord avec elles) :
Données juridiques du restaurant

1.2 Nous respectons le besoin de confidentialité et de protection des informations personnelles, y compris, sans s’y limiter, toute donnée à caractère personnel. Aux fins de la présente Politique de confidentialité, le terme données à caractère personnel désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable, une personne physique étant identifiable lorsqu’elle peut être identifiée directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou un ou plusieurs éléments propres à son identité physique, physiologique, génétique, mentale, économique, culturelle ou sociale.

1.3 Nous traitons toujours les données à caractère personnel conformément à la présente Politique de confidentialité et à la législation applicable, en particulier la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel (ci-après « loi 09-08 »), son règlement d’application, ainsi que les lignes directrices et décisions de la Commission Nationale de Protection des Données à Caractère Personnel (CNDP).

1.4 Veuillez lire attentivement la présente Politique de confidentialité afin de comprendre comment nous collectons, traitons et protégeons les données à caractère personnel lorsque vous utilisez les Services JBUJB, et quels sont vos droits à cet égard. En utilisant les Services JBUJB et/ou en nous communiquant des données à caractère personnel, vous acceptez d’être lié par la présente Politique de confidentialité et garantissez que toutes les données à caractère personnel que vous nous fournissez sont exactes et que vous êtes habilité à les fournir.

1.5 Aux fins de la présente Politique de confidentialité, sauf si le contexte exige le contraire, nous devons être considérés comme responsables du traitement des données à caractère personnel.

2. CATÉGORIES DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

Nous collectons, traitons et protégeons les catégories suivantes de données à caractère personnel :
Données à caractère personnel :

• Adresse e-mail ;
• Prénom et nom ;
• Adresse IP ;
• Numéro de téléphone ;
• Adresse postale.

Lors de l’utilisation des Services JBUJB, nous pouvons vous demander de fournir les données à caractère personnel susmentionnées, qui peuvent être utilisées pour vous contacter ou vous identifier. Si vous y consentez, nous pouvons également utiliser ces données pour vous contacter par newsletters, supports marketing ou promotionnels, et vous fournir d’autres informations susceptibles de vous intéresser.

• Données de traçage et cookies : Nous utilisons des cookies et des technologies de traçage similaires pour traiter les données à caractère personnel associées aux Services JBUJB. Veuillez vous référer à l’article 6 pour plus d’informations.

3. FINALITÉS DU TRAITEMENT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

3.1 Nous traitons les données à caractère personnel aux finalités suivantes :
a. Exécution et respect de nos obligations contractuelles et légales, telles que la fourniture des Services JBUJB convenus entre vous et nous – le fondement juridique du traitement est le consentement de la personne concernée et/ou la nécessité du traitement pour l’exécution d’un contrat dont la personne concernée est partie, conformément à la loi 09-08.
b. Activités de marketing direct liées aux Services JBUJB – le fondement juridique du traitement est votre consentement explicite, conformément à la loi 09-08.
c. Détection, prévention et résolution de problèmes techniques – le fondement juridique du traitement est notre intérêt légitime à assurer le bon fonctionnement de nos services et à prévenir et corriger les erreurs.
d. Amélioration des Services JBUJB – le fondement juridique du traitement est votre consentement, conformément à la loi 09-08.
e. Réalisation d’analyses statistiques concernant les cookies – le fondement juridique du traitement est votre consentement, conformément à la loi 09-08.
f. Affichage de publicités commerciales concernant les cookies – le fondement juridique du traitement est votre consentement, conformément à la loi 09-08.

4. CONSERVATION ET TRANSFERT DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

4.1 Nous conserverons et traiterons les données à caractère personnel uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités décrites dans la présente Politique de confidentialité et uniquement dans la mesure nécessaire au respect de nos obligations légales, à la résolution des litiges, à l’exercice de nos droits et à la protection de nos intérêts. En particulier, nous traiterons les données à caractère personnel pendant les périodes suivantes :
a. Les données à caractère personnel mentionnées à l’article 3.1 a) seront traitées pendant la durée de nos obligations contractuelles et légales.
b. Les données à caractère personnel mentionnées à l’article 3.1 b) seront traitées jusqu’à ce que vous vous opposiez au traitement à des fins de marketing direct (par ex. en vous désabonnant des newsletters ou d’autres communications marketing).
c. Les données à caractère personnel mentionnées à l’article 3.1 c) seront traitées tant que vous utilisez les Services JBUJB.
d. Les données à caractère personnel mentionnées à l’article 3.1 d) seront traitées tant que votre consentement est valide, et au plus tard pendant la période d’utilisation des Services JBUJB.
e. Les données à caractère personnel mentionnées aux articles 3.1 e) et f) seront traitées conformément aux caractéristiques des cookies.

4.2 Dans le cadre de la fourniture des Services JBUJB, la communication des données mentionnées aux articles 3.1 a), b) et c) constitue une obligation contractuelle. Le défaut de communication de ces données nous empêchera de vous fournir les Services JBUJB. Dans le cadre de l’amélioration des Services JBUJB, de la réalisation d’analyses et de l’affichage de publicités, la communication des données mentionnées aux articles 3.1 d), e) et f) est facultative. Le défaut de communication de ces données rendra impossible l’adaptation des Services JBUJB à vos besoins, la réalisation d’analyses ou l’affichage de publicités ciblées.

5. DIVULGATION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

5.1 Nous pouvons divulguer des données à caractère personnel à des tiers, y compris dans le cadre :
a. De la fourniture des Services JBUJB : les destinataires de vos données à caractère personnel sont des entités qui coopèrent avec nous, en particulier nos sous-traitants et partenaires. Tout transfert de données à caractère personnel hors du Maroc est effectué dans le respect des exigences de la loi 09-08, notamment en veillant à un niveau de protection adéquat des données transférées.
b. D’opérations commerciales : nous pouvons divulguer des données à caractère personnel à tout tiers acquéreur de la totalité ou de la quasi-totalité de notre activité, de nos titres ou de nos actifs, ou avec lequel nous fusionnons ou subissons toute autre forme de restructuration. Dans de tels cas, nous informerons ce tiers de l’obligation de traiter les données à caractère personnel conformément à la présente Politique de confidentialité.
c. D’une divulgation aux forces de l’ordre : nous pouvons, dans certaines circonstances, être tenus de divulguer des données à caractère personnel conformément à la loi ou en réponse à des demandes d’autorités publiques (par ex. une juridiction marocaine compétente ou une agence gouvernementale).
d. D’exigences légales : nous pouvons divulguer des données à caractère personnel si nous estimons de bonne foi que cette divulgation est nécessaire pour : (i) respecter une obligation légale, (ii) protéger et/ou défendre nos droits ou notre propriété, (iii) prévenir ou enquêter sur d’éventuels manquements en lien avec les Services JBUJB, (iv) protéger la sécurité des utilisateurs des Services JBUJB ou du public, (v) nous prémunir contre toute responsabilité légale.

Les destinataires des données à caractère personnel peuvent être situés hors du Maroc. Les transferts de données à caractère personnel vers des pays n’offrant pas un niveau de protection adéquat, tel que reconnu par la CNDP, seront soumis à des garanties appropriées, telles que des clauses contractuelles types approuvées par la CNDP. Toutes les informations relatives à la protection des données peuvent être obtenues auprès du siège de JBUJB ou par e-mail à l’adresse indiquée dans la présente Politique de confidentialité.

6. TRAÇAGE, COOKIES ET ADRESSES IP

6.1 Les cookies sont des fichiers informatiques contenant une petite quantité de données pouvant inclure un identifiant unique anonyme. Les cookies sont envoyés à votre navigateur depuis un site web et stockés sur votre appareil. Les technologies de traçage utilisent également des balises web, des étiquettes et des scripts pour collecter et suivre des informations et pour améliorer et analyser les Services JBUJB. Les cookies nous permettent de reconnaître si vous avez accédé à notre site web depuis le même appareil, d’enregistrer certains paramètres mémorisés et de vérifier si vous appartenez à une catégorie d’utilisateurs à laquelle certaines communications doivent être ciblées.
Pour plus d’informations sur l’utilisation des cookies par JBUJB, veuillez consulter notre Politique en matière de cookies.

7. MARKETING DIRECT

7.1 En (i) donnant votre consentement au marketing direct lors de votre inscription en tant qu’utilisateur des Services JBUJB ou en donnant votre consentement pendant l’utilisation des Services JBUJB sans inscription préalable, ou (ii) en donnant votre consentement lors de votre abonnement aux communications marketing, enquêtes, etc., vous acceptez que nous puissions utiliser vos coordonnées électroniques pour vous contacter électroniquement (par ex. par e-mail) avec des informations marketing.

7.2 Vous pouvez vous désabonner des communications marketing en désactivant cette fonction via le lien de désabonnement figurant dans chaque e-mail ou autre communication que vous recevez, ou en envoyant une demande par e-mail à info@jbujb.ma.

7.3 Vous pouvez également donner un consentement supplémentaire au marketing direct à nos clients selon les modalités prévues dans leurs politiques de confidentialité respectives, soit (i) en donnant votre consentement au marketing direct lors de votre inscription en tant qu’utilisateur des Services JBUJB ou pendant l’utilisation des Services JBUJB sans inscription préalable, ou (ii) en donnant votre consentement lors de votre abonnement aux communications marketing, enquêtes, etc., lorsque vous acceptez qu’ils puissent utiliser vos coordonnées électroniques pour vous contacter électroniquement (par ex. par e-mail) avec des informations marketing. Toutefois, ce consentement est entièrement régi par leur politique de confidentialité interne, et nous n’en assumons aucune responsabilité.

8. SÉCURITÉ

8.1 Nous nous engageons à stocker de manière sécurisée toutes les données à caractère personnel. À cette fin, nous avons mis en œuvre des mesures et des plans physiques, techniques et organisationnels appropriés pour protéger et sécuriser les données à caractère personnel (ce qui, toutefois, ne vous dispense pas de votre responsabilité de prendre les mesures appropriées pour sécuriser vos données, notamment lors de la transmission). Notre objectif est d’éliminer tout traitement non autorisé ou illicite des données à caractère personnel ainsi que tout accès, utilisation, transfert, traitement, copie, transmission, altération, perte ou détérioration accidentels, non autorisés ou illicites de ces données.

8.2 Lorsque nous vous avons fourni (ou lorsque vous avez choisi) un mot de passe vous permettant d’accéder à certaines parties des Services JBUJB, vous êtes responsable de la robustesse et de la confidentialité de ce mot de passe. Nous vous demandons de ne pas partager ce mot de passe avec des personnes non autorisées.

8.3 Malheureusement, la transmission d’informations sur Internet n’est jamais entièrement sécurisée. Bien que nous fassions tout notre possible pour protéger les données à caractère personnel, nous ne pouvons garantir la sécurité des données que vous nous transmettez. Toute transmission de ce type est à vos propres risques dans la mesure où nous ne pouvons raisonnablement pas la sécuriser. Toutefois, dès réception des données à caractère personnel, nous utilisons des procédures et des mesures de sécurité strictes pour les protéger et empêcher tout accès non autorisé.

8.4 Pour maintenir le plus haut niveau de protection des données à caractère personnel, toutes les informations que vous fournissez sont stockées sur des serveurs sécurisés derrière des pare-feu. Nous limitons l’accès aux données à caractère personnel aux employés, sous-traitants et agents qui ont besoin de connaître ces données pour exploiter, développer ou améliorer les Services JBUJB.

8.5 Certaines parties des Services JBUJB qui collectent des données à caractère personnel utilisent également le chiffrement SSL (Secure Sockets Layer) ou d’autres types de chiffrement. Nous sauvegardons toutes les données clients dans le centre de données situé à Francfort (Allemagne), ce qui permet une récupération rapide en cas de sinistre ou d’événement similaire, et chaque fois que c’est possible, nous veillerons à la pseudonymisation ou à l’anonymisation de toutes les données personnelles ou s’y rattachant (à l’exception des noms et adresses e-mail).

9. VOS DROITS

9.1 Sous réserve des règles et conditions prévues par la loi 09-08, vous avez ou pouvez avoir les droits suivants concernant vos données à caractère personnel :
a. Droit d’accès : vous êtes en droit de nous demander de confirmer si des données à caractère personnel vous concernant sont traitées et, le cas échéant, d’accéder à des informations supplémentaires sur ce traitement. Votre droit d’accès peut être exercé conformément à la législation en vigueur. Toutefois, lorsque vos demandes sont manifestement infondées, excessives ou répétitives, nous pouvons soit :

• Facturer des frais raisonnables, en tenant compte des coûts administratifs liés aux actions demandées ; ou
• Refuser de faire droit à la demande.
  b. Droit à l’effacement (droit à l’oubli) : vous êtes en droit de demander l’effacement sans délai injustifié des données à caractère personnel vous concernant, et nous sommes tenus d’effacer ces données sans délai injustifié si les conditions prévues par la loi 09-08 sont remplies. Veuillez noter que l’effacement de vos données à caractère personnel peut nous empêcher de vous fournir nos services.
  c. Droit de rectification : vous êtes en droit de demander la rectification sans délai injustifié des données à caractère personnel inexactes ou incomplètes vous concernant.
  d. Droit d’opposition : vous êtes en droit de vous opposer, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à tout moment au traitement de vos données à caractère personnel.
  e. Droit à la limitation du traitement : vous êtes en droit de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel.
  f. Droit à la portabilité des données : vous êtes en droit de recevoir les données à caractère personnel vous concernant, que vous nous avez fournies, dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, et vous avez le droit de transmettre ces données à un autre responsable du traitement sans que nous y mettions obstacle.
  g. Droit de retirer son consentement : lorsque le traitement repose sur le consentement, vous êtes en droit de retirer votre consentement à tout moment. Ce retrait n’affecte pas la licéité du traitement fondé sur votre consentement avant son retrait.

9.2 Si vous estimez que vos données à caractère personnel ont été traitées de manière illicite, veuillez nous contacter à info@jbujb.ma, et nous résoudrons le problème.

9.3 Veuillez garder à l’esprit que nous répondons à toutes les demandes dans un délai de 30 jours. Toute modification demandée, une fois votre identité et le bien-fondé de votre demande vérifiées, peut prendre jusqu’à cinq (5) jours ouvrables pour prendre effet.

10. ENQUÊTES ET TÉMOIGNAGES

10.1 De temps à autre, nous pouvons solliciter des informations au moyen d’enquêtes. La participation à ces enquêtes est facultative ; vous choisissez de participer et de communiquer les informations demandées ou non. Les informations demandées peuvent inclure des coordonnées (telles que le nom et l’adresse e-mail) et des informations d’organisation (nom de l’organisation, fonction). Les coordonnées seront utilisées pour partager les résultats si le participant souhaite les recevoir. Les informations issues des enquêtes seront utilisées pour la recherche, le suivi ou l’amélioration de l’expérience utilisateur et de la satisfaction relatives aux Services JBUJB.

10.2 De temps à autre, nous pouvons également publier divers textes tels que des témoignages, des citations, des études de cas, des livres blancs, etc., sur nos sites web, pouvant contenir des informations personnelles. Nous obtiendrons votre consentement pour publier votre nom avec un tel texte. Si vous souhaitez mettre à jour ou supprimer un texte contenant vos informations personnelles, veuillez nous contacter à info@jbujb.ma.

11. DISPOSITIONS FINALES

11.1 Nous utilisons une application de gestion du consentement pour faciliter la gestion de vos préférences en matière de cookies et d’autres outils. Vous pouvez utiliser ladite application pour modifier vos paramètres de cookies, y compris accorder ou retirer votre consentement à l’utilisation de cookies facultatifs.

11.2 Les Services JBUJB peuvent contenir de temps à autre des liens vers et depuis les sites web de nos réseaux de partenaires, annonceurs et affiliés. Si vous suivez un lien vers l’un de ces sites web, veuillez noter que ces sites web ont leurs propres politiques de confidentialité et que nous n’assumons aucune responsabilité à l’égard de ces politiques. Veuillez examiner ces politiques avant de communiquer des données à caractère personnel à ces sites web.

11.3 Les Services JBUJB ne sont pas destinés aux personnes de moins de 18 ans. Nous ne collectons pas sciemment de données à caractère personnel auprès de personnes de moins de 18 ans. Si vous êtes parent ou tuteur et savez que votre enfant nous a fourni des données à caractère personnel, veuillez nous contacter. Si nous apprenons que nous avons collecté des données à caractère personnel d’enfants sans vérification du consentement parental, nous prendrons les mesures nécessaires pour supprimer ces informations de nos serveurs.

11.4 Nous nous réservons le droit de modifier, amender, compléter ou autrement changer la présente Politique de confidentialité à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Toute nouvelle version de la présente Politique de confidentialité remplace sa version précédente à compter de la date d’entrée en vigueur de la nouvelle version.

11.5 Si vous avez des questions concernant la présente Politique de confidentialité ou nos pratiques en matière de confidentialité, veuillez nous contacter par e-mail à info@jbujb.ma.

La présente Politique de confidentialité entre en vigueur le 1er septembre 2025.